Termes principaux du contrat |
Type de contrat : licence de commercialisation Royalties: 5% du prix de détail proposé par le fabricant Montant minimum garanti : décidé sur accord Montant TTC à payer en avance et à déduir ensuite des royalties récoltées. Régions autorisées : à l’intérieur et à l’extérieur du Japon. Durée du contrat : en principe 1 an. Autorisation préalable : indispensable à chaque stade du développement de commercialisation. *Veuillez nous contacter pour les termes et les conditions de promotion. |